Archives pour la catégorie Règlementation

IRIS ST (www.iris-st.org)

IRIS ST (www.iris-st.org) est un site conçu à l’initiative de la CAPEB et de la CNATP. Il est dédié aux questions de santé et de sécurité des artisans du BTP et met à disposition des entreprises des solutions et des outils adaptés et innovants.

Vous y trouverez, notamment :

  • une boîte à outils contenant des mémos sur vos obligations légales en matière d’affichage, de tenue de registres, contrôle de matériel… et des fiches sur les formations obligatoires par métier ;
  • des chiffres sur les accidents du travail dans la profession de peintres – revêtements ;
  • des informations sur les enjeux de la prévention.

 

Prévention BTP (www.preventionbtp.fr)

Prévention BTP (www.preventionbtp.fr) est un site édité par l’OPP-BTP,l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics. Il propose un grand nombre de dossiers thématiques, notamment sur les métiers de Peintre-Vitrier-Poseur-de-revetement.

Prévention BTP permet également la création d’un espace e-prévention qui donne accès à des outils pratiques.

L’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité)

L’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) est une association de loi 1901 qui intervient de la prévention des accidents au travail et des maladies professionnelles.

L’association propose, sur son site internet, de nombreux dossiers et fiches pédagogiques téléchargeables gratuitement. A noter : ces fascicules sont également disponibles, toujours gratuitement, en format papier auprès de votre Caisse régionale d’assurance maladie ou votre Caisse générale de Sécurité sociale.

Voici quelques liens vers des pages plus spécifiquement consacrées aux métiers de la finition :

  • Page thématique bâtiment et travaux publicswww.inrs.fr/accueil/secteurs/btp.html. Un lien précieux vous donnant accès à des vidéos thématiques, un aide-mémoire sur le BTP, la prévention des risques dans les entreprises artisanales, les projets de bâtiment et bien d’autres encore ! ;
  • Médiathèque sur la peinture (risques toxicologiques, fiche d’aide au repérage des produits cancérogènes…) ;
  • Médiathèque sur les sols (risques biologiques, résultats d’enquêtes, Évolution des revêtements de sols soumis à des agressions mécaniques…) ;
  • Médiathèque sur les solvants ;
  • La base de données qui permet d’accéder à des bases de données thématiques, telle Epicea qui centralise plus de 18 000 cas d’accidents graves survenus dans le domaine professionnel ou INRS biblio qui recense la législation française et européenne en matière de santé et de sécurité au travail…

L’INRS, publie par ailleurs, plusieurs revues notamment Réalité Prévention et Références en Santé au Travail disponibles gratuitement en format PDF. A noter également que certains dossiers du magazine payant Travail et Sécurité sont néanmoins accessibles en libre téléchargement.

 

AQC, Agence Qualité Construction (www.qualiteconstruction.com)

AQC, Agence Qualité Construction (www.qualiteconstruction.com) est une association de loi 1901 qui a pour vocation de prévenir les désordres dans le bâtiment et améliorer la qualité de la construction.

Pour mémoire,

« Tout constructeur d’un ouvrage est responsable de plein  droit, envers le maître ou l’acquéreur de l’ouvrage, des dommages, même résultant d’un vice du sol, qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou qui, l’affectant dans l’un de ses éléments constitutifs ou l’un de ses éléments d’équipement, le rendent impropre à sa destination ».
(…)

Loi du 4 janvier 1978 – Art 1792 du code civil

Le document joint illustre par des exemples concrets quelques cas typiques où la responsabilité de l’entrepreneur peut être mise en cause. Au-delà des dégradations elles-mêmes, les malfaçons induisent des coûts non négligeables, à la charge du maître d’œuvre.

La rubrique Outils pédagogiques de cette association propose des photos des pathologies les plus fréquentes, des fiches qualités réglementaires, mais aussi des mallettes pédagogiques

Les FDES

 

Les FDES indispensables pour les chantier H.Q.E… Constitue le cadre adapté à la présentation des caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction.

Les rapports d’essais indispensables, pour l’obtention des différents labels qualifiant la pertinence des performances.